Les légionnaires étrangers, qui ont servi au sein des diiférents corps ayant pris part à la Guerre 1939 1945 sous les ordres de l'Etat français ou au sein des forces françaises libres sont administrés par le BALE, équivalent du BCAAM pour les personnels français non régularisés de situation militaire et pour les étranger. Les règles de communication des archives sont les mêmes et découlent de la loi sur les archives et de l'IM 10603. |